Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JCL JEAN LAMOTHE LES 2 LYS
Monsieur Jean-Claude LAMOTHE, Les Malpertuis, FONTAINES, 71150 CHAGNY.

Numéro de dépôt :
1171299
Date de dépôt :
22/09/1980
Lieu de dépôt :
CHALON S/SAONE
JCL JEAN LAMOTHE LES 2 LYS de Jean-Claude LAMOTHE

Présentation de la marque JCL JEAN LAMOTHE LES 2 LYS

Déposée le 22 septembre 1980 par monsieur Jean-Claude LAMOTHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « JCL JEAN LAMOTHE LES 2 LYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Claude LAMOTHE - France.

La marque JCL JEAN LAMOTHE LES 2 LYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1171299.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque JCL JEAN LAMOTHE LES 2 LYS est expirée depuis le 22 septembre 1990.

Jean-Claude LAMOTHE a également déposé les autres marques suivantes : CADRE D'OR LOUIS BONNISSOL , LES PINACLES DE GABROT , J. KELVIN & CIE


Monsieur Jean-Claude LAMOTHE, Les Malpertuis, FONTAINES, 71150 CHAGNY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-42

Vins.